PROTHESE ZUM STÜTZEN EINES BLUTGEFÄSSES ODER EINES LUMENS EINES HOHLORGANS

Brevet européen · EP0653924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0653924
Numéro de demande
EP93917566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1993
Publié
24 mai 1995
Délivré
5 mars 1997
Radié
5 mars 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/04 (2006.01)
Priorité
RU 5057852 06.08.1992
Demande PCT
PCT/DK1993/000256 06.08.1993
Publication PCT
WO1994/003127 17.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

William Cook, Europe A/S

WILLIAM COOK EUROPE A/S

Sandet 6, DK-4632 Bjaeverskov, DK

Inventeur

KAVTELADZE, Zaza A.

Moscow, 117330, RU

KORSHOK, Aleksandr P., ul. Potechina, 15-30

Moscow, 140070, RU

KADNIKOV, Andrej A.

Moskovskaja obl., Moscow, 143980, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.