MAGNETISCHES RUHRSYSTEM

Brevet européen · EP0653960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0653960
Numéro de demande
EP93916072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1993
Publié
24 mai 1995
Délivré
21 mai 1997
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 13/08 (2006.01)
Priorité
WO PCT/GB92/01327 20.07.1992
EP 93301171 17.02.1993
Demande PCT
PCT/GB1993/001479 14.07.1993
Publication PCT
WO1994/002238 03.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Inventeur

CARR, Anthony Hugh

Stevington, Bedfordshire MK43 7QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.