MAGNETISCHES RUHRSYSTEM
Brevet européen · EP0653960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0653960
- Numéro de demande
- EP93916072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1993
- Publié
- 24 mai 1995
- Délivré
- 21 mai 1997
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/GB92/01327 20.07.1992EP 93301171 17.02.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1993/001479 14.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/002238 03.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 13 juin 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 30 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Inventeur
CARR, Anthony Hugh
Stevington, Bedfordshire MK43 7QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.