Lattenrost

Brevet européen · EP0654236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0654236
Numéro de demande
EP94890188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1994
Publié
24 mai 1995
Délivré
1 avr. 1998
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
AT 2369/93 23.11.1993
AT 1154/94 09.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 31 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    OPTIMO HOLZ- UND DRAHTBEARBEITUNG GESELLSCHAFT m.b.H., Industriezeile 10, 5280 Branau, Autriche → OPTIMO Schlafsysteme Gesellschaft m.b.H., Industriezeile 10, 5280 Braunau am Inn, Autriche

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. W. Steudtner, Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  4. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Optimo Schlafsysteme Gesellschaft m.b.H.

OPTIMO Schlafsysteme Gesellschaft m.b.H.

Industriezeile 10, 5280 Braunau am Inn, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. W. Steudtner

Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil

Inventeur

Johann, Huber

A-5280 Braunau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.