Eine verbesserte Sprühdüse

Brevet européen · EP0654305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0654305
Numéro de demande
EP94307799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1994
Publié
24 mai 1995
Délivré
20 janv. 1999
Radié
20 janv. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 9324006 22.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  2. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ITW Limited

P.O. Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE, GB

Inventeur

Garlick, Paul Lawrence

Poole, Dorset BH13 7PF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.