Procédé de C-alkylation d'un compose cétonique

Brevet européen · EP0654460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0654460
Numéro de demande
EP94402556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1994
Publié
24 mai 1995
Délivré
18 juin 1997
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 49/395 (2006.01)
C07C 45/68 (2006.01)
C07C 49/697 (2006.01)
C07C 49/04 (2006.01)
Priorité
FR 9313920 22.11.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 30 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Spagnol, Michel

F-69003 Lyon, FR

Gilbert, Laurent

F-69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.