Dispositif d'alimentation de circuit de commande de composant interrupteur de puissance

Brevet européen · EP0654885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0654885
Numéro de demande
EP94402632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1994
Publié
24 mai 1995
Délivré
15 mars 2000
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/08 (2006.01)
H02M 1/088 (2006.01)
H02M 3/155 (2006.01)
H02M 5/257 (2006.01)
H02M 5/293 (2006.01)
Priorité
FR 9313934 22.11.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM TRANSPORT SA

38, Avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Piton, Michel

F-69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.