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Brevet européen · EP0655738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0655738
Numéro de demande
EP94118442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1994
Publié
31 mai 1995
Délivré
24 mai 2000
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 20/18 (2006.01)
G11B 20/14 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 29834593 29.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 31 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Takada, Masayuki, c/o NHK Hosogijutsukenkyusyo

Tokyo, JP

Yamada, Osamu, c/o NHK Hosogijutsukenkyusyo

Tokyo, JP

Kuroda, Toru, c/o NHK Hosogijutsukenkyusyo

Tokyo, JP

Yamazaki, Koichi

Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.