Condensateur de puissance

Brevet européen · EP0655755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0655755
Numéro de demande
EP94410106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1994
Publié
31 mai 1995
Délivré
25 juin 1997
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 2/10 (2006.01)
H01G 2/14 (2006.01)
Priorité
FR 9314431 30.11.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Sebillotte, Eric

F-38050 Grenoble Cedex 09, FR

Theoleyre, Serge

F-38050 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.