Elektrische Schalteinrichtung
Brevet européen · EP0655760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0655760
- Numéro de demande
- EP94118458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 1994
- Publié
- 31 mai 1995
- Délivré
- 5 janv. 2000
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/16 (2006.01)H01H 71/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 4340632 30.11.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Ciboldi, Pietro, Dr.
I-24100 Bergamo, IT
Daalder, Jaap Enno, Prof. Dr.
S-41296 Gotenburg, SE
Dullni, Edgar, Dr.
D-40880 Ratingen, DE
Mauthe, Gerhard
CH-5400 Baden
Niemeyer, Lutz, Dr.
CH-5242 Birr
Olsen, Stein Olaf
N-3716 Skien, NO
Perdoncin, Francesco, Dr.
I-24020 Villa die Serio, IT
Strümpler, Ralf, Dr.
CH-5412 Gebenstorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.