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Brevet européen · EP0655889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0655889
- Numéro de demande
- EP93917778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1993
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 5 mars 1997
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23C 9/154 (2006.01)A23L 1/187 (2006.01)
- Priorité
- EP 92202560 21.08.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/002137 10.08.1993
- Publication PCT
- WO1994/004037 03.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 mars 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 15 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- UNILEVER N.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → CSM Nederland B.V., Nienoord 13, 1112 XE Diemen, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
NL-2807 DK Gouda, NL
NL-4834 JM Breda, NL
NL-3043 PJ Rotterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.