WHIRLPOOL-BADEWANNE

Brevet européen · EP0655901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0655901
Numéro de demande
EP94922865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1994
Publié
7 juin 1995
Délivré
9 déc. 1998
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 4320639 22.06.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002046 22.06.1994
Publication PCT
WO1995/000100 05.01.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Franz Kaldewei GmbH & Co.

FRANZ KALDEWEI GMBH & CO.

Beckumer Strasse 33, 59229 Ahlen, DE

Inventeur

WACHSMUTH, Frank

D-42781 Haan, DE

BÖHME, Mathias

D-48165 Münster, DE

RATH, Helmut

D-59229 Ahlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.