KANNE MIT FILTER
Brevet européen · EP0655938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0655938
- Numéro de demande
- EP94908058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 1993
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 27 déc. 1996
- Radié
- 27 déc. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 35/04 (2006.01)C02F 1/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 9217318 14.08.1992GB 9306303 08.04.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1993/001685 09.08.1993
- Publication PCT
- WO1994/004245 03.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
LEVENE, Michael
Harrow, Middlesex HA2 7JP, GB
OAKLEY, Nick
London W14 0RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.