KANNE MIT FILTER

Brevet européen · EP0655938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0655938
Numéro de demande
EP94908058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1993
Publié
7 juin 1995
Délivré
27 déc. 1996
Radié
27 déc. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 35/04 (2006.01)
C02F 1/28 (2006.01)
Priorité
GB 9217318 14.08.1992
GB 9306303 08.04.1993
Demande PCT
PCT/GB1993/001685 09.08.1993
Publication PCT
WO1994/004245 03.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Inventeur

LEVENE, Michael

Harrow, Middlesex HA2 7JP, GB

OAKLEY, Nick

London W14 0RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.