PREPARATION DE MATERIAUX SOLIDES

Brevet européen · EP0655948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0655948
Numéro de demande
EP93920153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1993
Publié
7 juin 1995
Délivré
3 févr. 1999
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
B01J 37/03 (2006.01)
Priorité
US 931766 18.08.1992
Demande PCT
PCT/US1993/007752 18.08.1993
Publication PCT
WO1994/004263 03.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Inventeur

MOSER, William, R.

Hopkinton, MA 01748, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.