PREPARATION DE MATERIAUX SOLIDES
Brevet européen · EP0655948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0655948
- Numéro de demande
- EP93920153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1993
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 3 févr. 1999
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)B01J 37/03 (2006.01)
- Priorité
- US 931766 18.08.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/007752 18.08.1993
- Publication PCT
- WO1994/004263 03.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 15 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Inventeur
MOSER, William, R.
Hopkinton, MA 01748, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.