BINDEN VON PARTIKEL AN FASERN

Brevet européen · EP0655970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0655970
Numéro de demande
EP93920179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1993
Publié
7 juin 1995
Délivré
9 oct. 2002
Radié
9 oct. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B32B 5/16 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
B27N 3/00 (2006.01)
D06M 23/08 (2006.01)
A61L 15/60 (2006.01)
Priorité
US 931059 17.08.1992
US 931213 17.08.1992
US 931277 17.08.1992
US 931278 17.08.1992
US 931279 17.08.1992
US 931284 17.08.1992
Demande PCT
PCT/US1993/007780 16.08.1993
Publication PCT
WO1994/004351 03.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  4. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Weyerhaeuser Company

WEYERHAEUSER COMPANY

Tacoma, WA 98477-0001, US

Inventeur

HANSEN, Michael, R.

Seattle, WA 98155, US

YOUNG, Richard, H., Sr.

Renton, WA 98059, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.