SCHNEEPFLUG

Brevet européen · EP0656086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0656086
Numéro de demande
EP94911043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1994
Publié
7 juin 1995
Délivré
29 juil. 1998
Radié
10 avr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01H 5/06 (2006.01)
Priorité
CH 1760/93 11.06.1993
Demande PCT
PCT/CH1994/000071 11.04.1994
Publication PCT
WO1994/029529 22.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.04.2014

  2. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ZAUGG Group AG

Zaugg AG Eggiwil

Kommunaltechnik und Maschinenbau, Holzmatt, 3537 Eggiwil

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Zeughausgasse 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

ZAUGG-RÜEGSEGGER, Werner

CH-3537 Eggiwil

ZAUGG-SIEGENTHALER, Walter

CH-3537 Eggiwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.