STÄNDER FÜR OPTISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP0656194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0656194
Numéro de demande
EP94916431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1994
Publié
7 juin 1995
Délivré
14 oct. 1998
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP93/00803 15.06.1993
Demande PCT
PCT/JP1994/000877 31.05.1994
Publication PCT
WO1994/028816 22.12.1994
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  3. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Katsushige

Tokyo 193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.