STÄNDER FÜR OPTISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP0656194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0656194
- Numéro de demande
- EP94916431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1994
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 14 oct. 1998
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP93/00803 15.06.1993
- Demande PCT
- PCT/JP1994/000877 31.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/028816 22.12.1994
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA, Katsushige
Tokyo 193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.