Implantierbare röhrenförmige Prothese
Brevet européen · EP0656196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0656196
- Numéro de demande
- EP94308977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1994
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 2 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 161648 02.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Schmitt, Peter J.
Garnerville, New York 10923, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.