Procédé pour la production d'articles à partir de polyurée
Brevet européen · EP0656380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0656380
- Numéro de demande
- EP94203372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1994
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 21 avr. 1999
- Radié
- 30 nov. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)
- Priorité
- US 160781 03.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 30 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Smith, Stuart
Conyers, Georgia 30208, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.