Procédé pour la production d'articles de polyuréthane à partir de compositions d'uréthonimine et des polyols polyéthers riches en oxyde d'éthylène

Brevet européen · EP0656381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0656381
Numéro de demande
EP94203397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1994
Publié
7 juin 1995
Délivré
21 avr. 1999
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
Priorité
US 160782 03.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 15 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Enichem S.p.A.

ENICHEM S.p.A.

Piazza della Repubblica, 16, 20124 Milano, IT

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Smith, Stuart

Conyers, Georgia 30208, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.