Zweikomponenten-Nebelwurfkörper
Brevet européen · EP0656521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0656521
- Numéro de demande
- EP94115843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1994
- Publié
- 7 juin 1995
- Délivré
- 16 avr. 1997
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 5/155 (2006.01)F42B 12/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 4337680 04.11.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Wardecki, Norbert, Dr.-Ing.
D-79194 Heuweiler, DE
Feldmeier, Herwig, Dipl.-Ing. (FH)
D-79232 March, DE
Wenger, Anton
Allmendstrasse 74, CH-3602,Thun
Hug, Carl,Dr.-Ing
Allmendstrasse 74, CH-3602,Thun
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.