Dispositif de dosage modulaire

Brevet européen · EP0656528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0656528
Numéro de demande
EP94810681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1994
Publié
7 juin 1995
Délivré
6 mai 1998
Radié
30 nov. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 11/02 (2006.01)
G01F 11/16 (2006.01)
Priorité
CH 3620/93 03.12.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.12.2014

  2. 8 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 08.03.2011

  3. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  4. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Hormec Technic SA

HORMEC TECHNIC SA

Weyermattstrasse 4, 2560 Nidau

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Reich, Léon

CH-2560 Nidau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.