Contrôleur à logique floue

Brevet européen · EP0656596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0656596
Numéro de demande
EP94118275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1994
Publié
7 juin 1995
Délivré
14 mars 2001
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 9314455 02.12.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Recherche et Développement, rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Landolt, Olivier

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.