Feueralarmsystem

Brevet européen · EP0656611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0656611
Numéro de demande
EP94118467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1994
Publié
7 juin 1995
Délivré
9 juin 1999
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
G08B 29/18 (2006.01)
Priorité
JP 30307393 02.12.1993
JP 30936193 09.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

Morita, Toshikazu

Chiyoda-ku, Toyko 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.