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Brevet européen · EP0657067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0657067
Numéro de demande
EP94916120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1994
Publié
14 juin 1995
Délivré
22 sept. 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0224 (2006.01)
H01L 27/142 (2006.01)
H01L 31/20 (2006.01)
H01L 31/042 (2006.01)
Priorité
CH 195893 29.06.1993
Demande PCT
PCT/CH1994/000107 06.06.1994
Publication PCT
WO1995/001654 12.01.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Enecolo AG

Lindhofstrasse 52, 8617 Mönchaltorf

Inventeur

TOGGWEILER, Peter

CH-8617 Mönchaltorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.