Enrobage d'un produit de confiserie glacé

Brevet européen · EP0657105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0657105
Numéro de demande
EP94116604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1994
Publié
14 juin 1995
Délivré
5 janv. 2000
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 7/00 (2006.01)
A23L 1/035 (2006.01)
A23G 9/02 (2000.01)
Priorité
US 149996 10.11.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

De Pedro, Mayda Tunac

Canoga Park, CA 91306, US

Estiandan, Fe Sipin

Northridge, CA 91325, US

Talbot, Michael Lee

Lenexa Kansas 66215, US

Traitler, Helmut

CH-1802 Corseaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.