Agent de nucléation des produits congelés

Brevet européen · EP0657108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0657108
Numéro de demande
EP94118380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1994
Publié
14 juin 1995
Délivré
8 sept. 1999
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 3/37 (2006.01)
A23G 9/02 (2000.01)
Priorité
EP 93120039 11.12.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Jann, Alfred

F-74200 Marin-Thonon, FR

Lundheim, Rolv, Allforsk

N-7010 Trondheim, NO

Niederberger, Peter

CH-1066 Epalinges

Richard, Michel

CH-1059 Peney-Le-Jorat

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.