Chaussure intérieure pour chaussures de ski
Brevet européen · EP0657113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0657113
- Numéro de demande
- EP94203484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1994
- Publié
- 14 juin 1995
- Délivré
- 26 août 1998
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- IT TV930111 07.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Marega, Antonello
I-31040 Volpago (Treviso), IT
Sartor, Mario
I-31040 Volpago (Treviso), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.