Propulseur à jet d'eau
Brevet européen · EP0657348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0657348
- Numéro de demande
- EP94650034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1994
- Publié
- 14 juin 1995
- Délivré
- 22 juil. 1998
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 11/02 (2006.01)B63H 1/16 (2006.01)B63H 23/34 (2006.01)
- Priorité
- US 164892 09.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 31 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Veronesi, Luciano
Blawnox, Pennsylvania 15238, US
Drake, James Albert
Blawnox, Pennsylvania 15238, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.