Systèmes de polyuré-polyuréthane modifiés dotés d'une aptitude à la mise en oeuvre améliorée

Brevet européen · EP0657481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0657481
Numéro de demande
EP94203406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1994
Publié
14 juin 1995
Délivré
21 avr. 1999
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
Priorité
US 160783 03.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  3. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Enichem S.p.A.

ENICHEM S.p.A.

Piazza della Repubblica, 16, 20124 Milano, IT

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Smith, Stuart

Conyers, Georgia 30208, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.