Additivbeladenes, poröses Trägermaterial
Brevet européen · EP0657489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0657489
- Numéro de demande
- EP94810672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 1994
- Publié
- 14 juin 1995
- Délivré
- 4 avr. 2001
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 3/22 (2006.01)C08J 9/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 365193 08.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 19 avr. 2011
Transféré
- Titulaire
- Cognis Deutschland GmbH & Co. KG, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne → Emery Oleochemicals GmbH, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.04.2011
- 30 août 2002
Transféré
- Titulaire
- Cognis Deutschland GmbH, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne → Cognis Deutschland GmbH & Co. KG, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.