Bodenschwelle bzw. Abdeckprofil für Blendrahmen von Schiebe- oder Hebe-Schiebefenstern und -türen od.dgl
Brevet européen · EP0657610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0657610
- Numéro de demande
- EP94115838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1994
- Publié
- 14 juin 1995
- Délivré
- 12 août 1998
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E05D 15/08 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)E06B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 9318973 U 10.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 14 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 14 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Schmidt, Karl Heinz
D-57234 Wilnsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.