Gesteinsbohrer

Brevet européen · EP0657617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0657617
Numéro de demande
EP94116965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1994
Publié
14 juin 1995
Délivré
18 août 1999
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
DE 4342324 11.12.1993
DE 4407119 04.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  3. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Haussmann, August

D-88213 Oberzell, DE

Moser, Bernhard

D-88361 Altshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.