Gesteinsbohrer
Brevet européen · EP0657617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0657617
- Numéro de demande
- EP94116965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1994
- Publié
- 14 juin 1995
- Délivré
- 18 août 1999
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 10/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 4342324 11.12.1993DE 4407119 04.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Haussmann, August
D-88213 Oberzell, DE
Moser, Bernhard
D-88361 Altshausen, DE
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