LÄNGLICHE, TEILBARE TABLETTE
Brevet européen · EP0658104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0658104
- Numéro de demande
- EP93919102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1993
- Publié
- 21 juin 1995
- Délivré
- 23 oct. 1996
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 4229085 01.09.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/002218 19.08.1993
- Publication PCT
- WO1994/005264 17.03.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 13 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Inventeur
DEMMER, Fritz
D-69493 Hirschberg, DE
GABEL, Rolf-Dieter
D-68723 Schwetzingen, DE
PREIS, Walter
D-67433 Neustadt, DE
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