LÄNGLICHE, TEILBARE TABLETTE

Brevet européen · EP0658104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0658104
Numéro de demande
EP93919102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1993
Publié
21 juin 1995
Délivré
23 oct. 1996
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 4229085 01.09.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002218 19.08.1993
Publication PCT
WO1994/005264 17.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Inventeur

DEMMER, Fritz

D-69493 Hirschberg, DE

GABEL, Rolf-Dieter

D-68723 Schwetzingen, DE

PREIS, Walter

D-67433 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.