RELAIS ELECTROMECANIQUES AMELIORES
Brevet européen · EP0658275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0658275
- Numéro de demande
- EP94919751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1994
- Publié
- 21 juin 1995
- Délivré
- 17 sept. 1997
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 47/00 (2006.01)H02H 3/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 9313928 06.07.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001438 04.07.1994
- Publication PCT
- WO1995/002254 19.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Inventeur
HOBSON, Nicholas
Rockford, IL 61108, US
DERRICK, Ashley, David
North Humberside HU10 6HS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.