PROCEDE POUR FORMER UN COMPOSE CuInSe2

Brevet européen · EP0658276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0658276
Numéro de demande
EP94916362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1994
Publié
21 juin 1995
Délivré
23 août 2006
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/032 (2006.01)
H01L 31/18 (2006.01)
H01L 21/368 (2006.01)
Priorité
CH 172293 08.06.1993
Demande PCT
PCT/IB1994/000147 07.06.1994
Publication PCT
WO1994/029904 22.12.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

4-28, Mita 1-chome, Minato-ku Tokyo 108, JP

Inventeur

GREMION, François

CH-1252 Meinier

ISSARTEL, Jean-Paul

F-74380 Cranves-Sales, FR

MUELLER, Klaus

CH-1212 Grand-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.