Procédé de détermination d'un paramètre significatif du progrès d'un traitement extracorporel de sang

Brevet européen · EP0658352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0658352
Numéro de demande
EP94420340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1994
Publié
21 juin 1995
Délivré
15 oct. 1997
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
FR 9315527 17.12.1993
FR 9403710 23.03.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hospal AG

HOSPAL AG

Dornacherstrasse 8, 4008 Basel

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Goux, Nicolas

F-69290 Craponne, FR

Bene, Bernard

F-69540 Irigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.