Procédé de préparation de dérivés d'alpha-tocophérol

Brevet européen · EP0658552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0658552
Numéro de demande
EP94119673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1994
Publié
21 juin 1995
Délivré
31 mars 1999
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/72 (2006.01)
Priorité
JP 342074/93 14.12.1993
JP 267288/94 31.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Matsui, Makoto

Nagoya-shi, Aichi Prefecture, JP

Yamamoto, Hisashi

Aichi-gun, Aichi Prefecture, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.