Rouleau conducteur

Brevet européen · EP0658635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0658635
Numéro de demande
EP94117700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1994
Publié
21 juin 1995
Délivré
24 mars 1999
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 30/00 (2006.01)
C21D 9/56 (2006.01)
Priorité
US 150520 10.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Leconte, Christian

F-42480 La Fouillouse, FR

Grasset, Gerhard

F-78310 Maurepas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.