Gleitringdichtung mit geteilten Ringen
Brevet européen · EP0658713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0658713
- Numéro de demande
- EP94309324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1994
- Publié
- 21 juin 1995
- Délivré
- 6 mars 2002
- Radié
- 6 mars 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- US 168860 16.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Azibert, Henri V.
Windham, New Hampshire 03087, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.