CONDITIONNEMENT PHARMACEUTIQUE

Brevet européen · EP0659150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659150
Numéro de demande
EP94908816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1993
Publié
28 juin 1995
Délivré
21 mai 1997
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/36 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
A61J 1/03 (2006.01)
Priorité
GB 9219113 09.09.1992
GB 9314050 07.07.1993
Demande PCT
PCT/GB1993/001909 09.09.1993
Publication PCT
WO1994/005560 17.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Inventeur

CHAWLA, Brindra Paul Singh

West Bridgford, Nottinghamshire NG2 7BZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.