CONDITIONNEMENT PHARMACEUTIQUE
Brevet européen · EP0659150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0659150
- Numéro de demande
- EP94908816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1993
- Publié
- 28 juin 1995
- Délivré
- 21 mai 1997
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/36 (2006.01)B65D 83/04 (2006.01)A61J 1/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 9219113 09.09.1992GB 9314050 07.07.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1993/001909 09.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/005560 17.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 30 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
- 30 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
CHAWLA, Brindra Paul Singh
West Bridgford, Nottinghamshire NG2 7BZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.