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Brevet européen · EP0659160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659160
Numéro de demande
EP93918908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1993
Publié
28 juin 1995
Délivré
2 avr. 1997
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/06 (2006.01)
B65G 63/00 (2006.01)
Priorité
DE 4230698 14.09.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/000767 20.08.1993
Publication PCT
WO1994/006708 31.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Trauten, Karl

55286 Wörrstadt, DE

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

BLUM, Albert

CH-2072 St.-Blaise

TRAUTEN, Karl

D-55286 Wörrstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.