HANDLAUFEINLAUFTEIL FÜR DEN HANDLAUF EINER ROLLTREPPE EINES ROLLSTEIGES ODER DGL

Brevet européen · EP0659163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659163
Numéro de demande
EP93912926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1993
Publié
28 juin 1995
Délivré
4 déc. 1996
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 4229994 08.09.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/001455 09.06.1993
Publication PCT
WO1994/005584 17.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kone Oy

KONE OY

Munkkienem puistotie 25, SF-00330 Helsinki, FI

Inventeur

SCHÖNEWEISS, Klaus

D-45525 Hattingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.