MIKRO-PARTIKEL
Brevet européen · EP0659168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0659168
- Numéro de demande
- EP93919780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1993
- Publié
- 28 juin 1995
- Délivré
- 8 oct. 1997
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 33/26 (2006.01)C01B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9202518 02.09.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000715 01.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/005597 17.03.1994
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Otterstedt, Jan-Erik
S-445 34 Bohus, SE
Sterte, Per Johan
S-445 36 Bohus, SE
Schoeman, Brian J.
S-412 60 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.