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Brevet européen · EP0659217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659217
Numéro de demande
EP93921283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1993
Publié
28 juin 1995
Délivré
22 oct. 2003
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/12 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 15/70 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C07K 14/705 (2006.01)
C07K 16/28 (2006.01)
C12Q 1/02 (2006.01)
Priorité
US 938184 31.08.1992
US 114555 30.08.1993
Demande PCT
PCT/US1993/008229 31.08.1993
Publication PCT
WO1994/005811 17.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  3. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

MANLY, Susan P.

Wallingford, CT 06492, US

KOZLOWSKI, Michael R.

Noank, CT 06340, US

NEVE, Rachael L.

Belmont, MA 02178, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.