HEIZSCHIENE

Brevet européen · EP0659221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659221
Numéro de demande
EP94919621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
4 févr. 1998
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02J 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 4319796 15.06.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/001886 09.06.1994
Publication PCT
WO1994/029501 22.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

B a r m a g AG

Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, DE

Inventeur

MORHENNE, Siegfried

D-58339 Breckerfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.