Stickoxid-Zuführungssystem

Brevet européen · EP0659445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659445
Numéro de demande
EP94308533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
10 mai 2000
Radié
10 mai 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 156175 22.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Bathe, Duncan P. L.

Madison, Wisconsin 53711, US

Kohlmann, Thomas S.

McFarland, Wisconsin 53558, US

Pinkert, John R.

Madison, Wisconsin 53711, US

Tham, Robert Q

Middleton, Wisconsin 53562, US

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