Four de bombage de verre

Brevet européen · EP0659697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659697
Numéro de demande
EP94309435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
3 mai 2000
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 29/08 (2006.01)
C03B 23/023 (2006.01)
Priorité
GB 9326288 23.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Boardman, James

King's Norton, Birmingham B38 8TA, GB

Tetlow, Ian Nicholas

Coundon, Coventry CV6 1HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.