Four de bombage de verre
Brevet européen · EP0659697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0659697
- Numéro de demande
- EP94309435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1994
- Publié
- 28 juin 1995
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 29/08 (2006.01)C03B 23/023 (2006.01)
- Priorité
- GB 9326288 23.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Boardman, James
King's Norton, Birmingham B38 8TA, GB
Tetlow, Ian Nicholas
Coundon, Coventry CV6 1HS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.