Carbonatderivate

Brevet européen · EP0659732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659732
Numéro de demande
EP94119589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
15 oct. 1997
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/96 (2006.01)
C07C 68/02 (2006.01)
A24B 15/34 (2006.01)
Priorité
US 173309 22.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Christenson, Philip Alan

Midland Park, New Jersey 07472, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.