Microsphères et procédé de leur préparation
Brevet européen · EP0659779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0659779
- Numéro de demande
- EP94309634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1994
- Publié
- 28 juin 1995
- Délivré
- 3 juin 1998
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/54 (2006.01)G01N 33/545 (2006.01)
- Priorité
- JP 325181/93 22.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 31 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Aoyagi, Juuro, Nishishinjuku Forest Annex
Tokyo, JP
Suzuki, Toyoaki
Tokyo, JP
Kato, Reiko
Kawasaki-shi, Kanagawa-ken, JP
Nagata, Masanori
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.