Pellicules de polypropylène utilisables pour l'emballage

Brevet européen · EP0659815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0659815
Numéro de demande
EP94120236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1994
Publié
28 juin 1995
Délivré
7 avr. 1999
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/18 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 23/10 (2006.01)
C09J 7/02 (2006.01)
Priorité
IT MI932670 20.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, New Castle County Delaware, US

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Burgin, Emanuele

I-40069 Zola Predosa, Bologna, IT

Pasquini, Nello

I-20064 Gorgonzola, Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.